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In Vino Veritas

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"Dans le vin, la vérité". une citation historique, une belle phrase en latin, quoi de mieux pour annoncer un article qui parle d'alcool. Oui, j'ai choisi cette semaine d'élever un peu le débat et de vous épargner un titre du genre "l'alcool c'est de law" ou "Allez, viens boire un p'tit coup à la maison !". Ne me remerciez pas, surtout que maintenant vous avez la chanson dans la tête.

Alors vous me direz, le vin, le droit, quel est le point commun à part la place Saint-Pierre. Éh bien, comme nous l’avions fait remarquer l’an dernier en vous présentant la réglementation sur le beaujolais nouveau, le droit et l’alcool entretiennent des rapports privilégiés. Deux matières nobles, autant appréciées par les plus grands, qui s’adressent au plus grand nombre à des degrés divers, et qui font tout aussi mal au crâne le vendredi matin.


Quoi qu’il en soit, la France peut se targuer d’avoir une réglementation stricte et complète concernant la vente et la consommation d’alcool. Mais également, la France est un pays riche de ce point de vue là et regorge possibilités quant au bourrage de gueule plus ou moins classe. Nous tenterons d’en faire ici une présentation claire et concise, histoire de pas trop vous saouler.

 


Les autorisations


Les licences


Tout comme les étudiants en droit (du moins la plupart), les débits de boissons ont des licences qui leur permettent de vendre des boissons jusqu’à un certain degré d’alcool.


Ces licences se basent sur la classification des alcools établit par l’article L3321-1 du Code de la santé publique. La licence 1, pour les boissons dont la teneur en alcool est inférieure à 1,2° (sodas, boissons chaudes…) et la licence 2, pour les alcools qui titrent à moins de 3° (cidre, certaines bières) sont gratuites et faciles à obtenir. La licence 3 est payante et pour les alcools allant jusqu’à 18° (apéritifs, liqueurs). Pas de LMD chez les alcools, le nec plus ultra c’est la licence 4, équivalent de nos M2, et là aussi la sélection est rude (il faut payer). Mais le prix en vaut la chandelle, puisque la licence 4 permet de vendre tous les alcools. A noter toutefois qu’à ce jour on ne peut plus obtenir cette catégorie de licence que par transfert car les créations ne sont plus autorisées.


Les appellations


Bien que certaines subtilités puissent paraître futiles, il faut quand même que vous appreniez à faire la différence entre la Villageoise que votre cousine Berthe vous offre à chaque anniversaire et le Saint-Emilion que votre arrière-grand-mère planque dans la cave, dans la commode Louis XVI.


Pour les alcools, vous avez des grandes catégories (bières, vins, spiritueux), et dans ces grandes catégories on trouve divers types d’alcools (et oui, la vodka est un « spiritueux », comme le Pineau des Charentes. Surprenant, non ?). Toutefois, que serait un produit sas les marques qui vont avec ? La plupart des alcools classifiés se déclinent en fonction de leur origine géographique, leur fabricant, leurs ingrédients. Certains accèdent à la reconnaissance suprême, l’Appellation d’Origine Contrôlée, dont le régime en France est régi par le Code rural et de la pêche maritime, articles L641-5 à L641-10.


On compte aujourd’hui en France plus de 300 vins d’appellations contrôlées, du Jurançon au Madiran, en passant par le Gaillac ou le Touraine. Alors plus c’est bon, plus c’est connu, et plus c’est connu plus c’est cher. Les meilleurs vins prennent de la valeur, aussi revoyez vos priorités : pour votre prochaine soirée dont vous n’aurez aucun souvenir, privilégiez le pinard bas de gamme du supermarché plutôt que le Médoc de l’année de votre naissance que vos parents gardent précieusement pour le jour de votre mariage.

 


Les interdictions


Pour la vente


Certaines catégories d’alcools ne peuvent être vendus légalement. Une liste qui contient les vins qui titrent à plus de 18°, les spiritueux anisés à plus de 45° et l’absinthe. Pour la petite histoire, l’absinthe, ou la fée verte, après avoir vécu ses belles heures dans l’Antiquité, revient à la mode à la fin du XVIIIème siècle, dans les salons de l’aristocratie française. Titrant à plus de 70°, l’absinthe est distillée avant consommation. Elle vit ses grandes heures au XIXème siècle, avant d’être accusée par de nombreuses personnalités (Pasteur notamment) d’être à l’origine de maladies physiques comme mentales. Elle serait notamment la cause de la folie du peintre Van Gogh, des déboires alcooliques qui lui coûtèrent un peu plus qu’une oreille. L’absinthe est finalement interdite en France en 1915, au profit du pastis qui devient la nouvelle boisson anisée à la mode, et il faudra attendre Michel Rocard et un décret de 1988 pour que l’absinthe soit autorisée sous certaines formes. De quoi vous décaper l’intérieur, mais attention à ne pas cramer le mobilier…


La vente d’alcool (ou l’offre à titre gratuit d’ailleurs, mais qui lâche du Bourbon millésimé gratos, hein ?) à des mineurs est interdite, selon l’article L3342-1 du Code de la santé publique, et puni de 7500 euros d’amende selon l’article L3353-3 du même Code. Donc, si Gégé, votre voisin qui est aussi le gérant du petit supermarché du village, vous a fait embêté après votre dernière soirée, vous pouvez toujours envoyer votre petit frère de 15 ans lui acheter trois bouteilles de pif et appeler les flics en même temps. Meilleur effet garanti. (NB : c’est pareil pour les clopes, donc si vous pensiez récompenser votre petit frère en lui filant des clopes, vous allez vous retrouver à éplucher les oranges avec Gégé).


L’article L3342-3 du Code de la santé publique exige également que les mineurs de seize ans qui ne sont pas accompagnés d’un majeur ne puissent se rendre dans les débits de boissons. Attention toutefois, pousser un mineur à l’ivresse est également répréhensible, l’article 227-19 du Code pénal prévoyant pour une consommation excessive un an d’emprisonnement et 15.000 euros d’amende, et deux ans d’emprisonnement et 45.000 euros d’amende pour une incitation à la consommation habituelle.


Pour la consommation


Tout un chacun a bien entendu le droit de consommer de l’alcool (avec modération bien sûr), mais la loi vient poser certaines limites. Notamment concernant la conduite de véhicules, le taux d’alcoolémie est limité. Boire ou conduire, il faut choisir ; non seulement vous ne devez pas boire en conduisant, mais vous devez limiter votre consommation avant de conduire. Le taux d’alcoolémie maximal autorisé, avec perte de points à la clé, est inférieur ou égal à 0,50 g/L de sang (au-delà de 0,80 g/L, voir l’article L234-1 du Code de la route, deux ans d’emprisonnement et 4500 euros d’amende et peines complémentaires), et 0,20 g/L pour les jeunes conducteurs (décret n° 2015-743 du 24 juin 2015 relatif à la lutte contre l'insécurité routière). Sachant que 0,20 mg/L, c’est zéro verres… Une goutte, une d’essence à la limite (pas d’absinthe, s’il vous plaît), mais pas plus. Moralité : celui qui conduit, c’est celui qui a le plus de points.


L’ivresse sur la voie publique est également prohibée ; on peut citer à cet effet l’article L3341-1 du Code de la santé publique : « Une personne trouvée en état d’ivresse dans les lieux publics est, par mesure de police, conduite à ses frais dans le local de police ou de gendarmerie le plus voisin ou dans une chambre de sûreté, pour y être retenue jusqu’à ce qu’elle ait recouvré la raison ». Une QPC a été soulevée, à raison de savoir si cette privation de liberté sans contrôle de l’autorité judiciaire n’allait pas à l’encontre des dispositions de l’article 66 de la Constitution (« Nul ne peut être arbitrairement détenu. L’autorité judiciaire, gardienne de la liberté individuelle, assure le respect de ce principe dans les conditions prévues par la loi »). Dans une décision QPC du 8 juin 2012 (n°2012-253), le Conseil déclare cet article conforme à la Constitution, mettant en avant qu’il s’agit d’un acte de police administrative qui cesse dès que l’individu a recouvert la raison.


Enfin, on peut citer en dernier exemple le cas de l’alcool au travail. Source de nombreuses légendes sur ce qui peut être bu et ce qui ne le peut pas, la consommation d’alcool sur le lieu de travail reste une problématique de premier plan. Tout d’abord, l’article R4228-20 du Code du travail venait préciser que seuls « le vin, la bière, le cidre et le poiré » étaient consommables sur le lieu de travail. Puis un décret du 1er juillet 2014 (n°2014-754) vient autoriser l’employeur à interdire l’introduction et la consommation de tout alcool (oui, même le poiré) dans l’entreprise pour protéger la santé et la sécurité des salariés.


La France offre tout de même une grande variété d’alcools consommables, dont beaucoup ont reçu les plus grandes distinctions œnologiques, et de nombreux endroits où les consommer. Mais c’est sans perdre de vue un objectif sanitaire primordiale, la lutte contre l’alcoolisme, notamment chez les jeunes, qui devient une priorité de politique publique. Les réglementations concernant la consommation et la vente d’alcool se durcissent, tout comme la lutte contre l’incitation à la consommation. Dans un arrêt du 12 janvier 2010 (n°09.81-799), la Cour de cassation a constaté la faute caractérisée de l’enseignant qui n’a pas empêché, alors qu’il était au courant, l’introduction et la consommation d’alcool dans un centre de formation d’apprentis, la consommation qui s’en ai suivie conduisit un des jeunes majeurs du centre en état d’ivresse au volant de son véhicule, ce qui s’est soldé par un accident mortel.


Alors même si cet article n’est surtout pas une publicité pour des boissons alcoolisés, n’oubliez quand même pas : l’abus d’alcool est dangereux pour la santé…

 


Philosophes rêveurs, qui pensez tout savoir, Ennemis de Bacchus, rentrez dans le devoir :
Vos esprits s’en font trop accroire. Allez, vieux fous, allez apprendre à boire.
On est savant quand on boit bien : Qui ne sait boire ne sait rien.


S’il faut rire ou chanter au milieu d’un festin, Un docteur est alors au bout de son latin :
Un goinfre en a toute la gloire. Allez, vieux fous, allez apprendre à boire.
On est savant quand on boit bien : Qui ne sait boire ne sait rien.       

                                                                                                                     
                                                                                                                      Boileau, Poésies


                                                                                                                           Constita First


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